Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTER'S
THE WILLIAM CARTER COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat du Massachusets (USA)

Numéro de dépôt :
1560961
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019

Présentation de la marque CARTER'S

Déposée le 20 novembre 1989 par la société THE WILLIAM CARTER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTER'S »

Le déposant est la société THE WILLIAM CARTER COMPANY domicilié(e) 1170 Peachtree Street Suite 900 - GEORGIA 30309 - Atlanta - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTER'S est expirée depuis le 20 novembre 2019.

THE WILLIAM CARTER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CARTER'S , CARTER S


THE WILLIAM CARTER COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat du Massachusets (USA) - 1170 Peachtree Street Suite 900 - GEORGIA 30309 - Atlanta - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154339 - Publication au BOPI 1999-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419363 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-09-30

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement d'adresse n°512265 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654034 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Vêtements, effets personnels faits d'étoffe, fournitures pour lits

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.